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[Organisme Gouvernemental] Le Gouvernement Impérial.

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Message par DALOKA Ven 7 Juin - 22:06

L'empire d'Haynailia était traditionnellement dirigé par deux pouvoirs placés sous la direction de l'empereur: Le conseil et la noblesse. Ce système politique a été créé par Clovis d'Haynailia, le troisième empereur, en 1612, et réformé par Laurence d'Haynailia en 1869. En 1874, l'unification du continent exigea une troisième réforme.

Actuel:


[Organisme Gouvernemental] Le Gouvernement Impérial. Nouvel10

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Empereur 
: Le dirigeant suprême d’Haynailia et de toutes ses provinces. Il est le chef de l’armée, de l’Église haynailique, et a autorité à la fois sur la noblesse et sur le conseil administratif. Si l’Empire est divisé en plusieurs institution, le pouvoir de l’Empereur ne peut être contesté.

Autorités Ducales : Individu doté du titre de Duc, ou d’un équivalent. Les theldrs et les chefs de clan Bérilien sont des autorités ducales permanentes, équivalentes en noblesse. Le gouverneur de waien, bien qu’il possède un pouvoir temporaire, est également une autorité ducale. Chaque autorité Ducale dispose d’un vote afin d’élire le Conseil Administratif impérial, mais la déesse Mésomée qui dispose de deux duchés (Scarrath Est et Scarrath Ouest) peut voter deux fois. Les Autorités Ducales gèrent leurs régions respectives dans le respect des lois de l’empire et commandent aux petits nobles ainsi qu’à la milice régionale, elles sont toutes des vassaux de l’Empereur et seul lui peut conférer ou retirer de tels titres.

Chambre Impériale : La Chambre impériale est composée de dix ministres choisis directement par l’Empereur, disposant chacun d’un vote pour l’élection du Conseil Administratif impérial. Ils peuvent proposer des lois et sont une autorité permanente supérieure au Conseil Administratif impérial où ils représentent l’autorité de l’Empereur. Ils peuvent, par un accord unanime, stopper une loi ou destituer un Magistrat de son titre. S’ils sont élus à vie, l’Empereur peut les destituer, et ils doivent également être destitués si la majorité des autorités Ducales de l’Empire désirent leur expulsion, bien qu’une telle expulsion exceptionnelle ne peut avoir lieu qu’une fois tout les quatre ans. Ils disposent généralement d’importants pouvoirs individuels au sein de l’empire. A noter qu’il est possible de cumuler le statut de Ministre et d’Autorité ducale, ce qui donnerait deux votes lors de l’élection du Conseil Administratif.

Conseil Administratif impérial : Le gouvernement faisant passer les lois. Il est élu lors d’une grande élection organisée tout les 8 ans, et se constitue d’une assemblée de 148 magistrats. Si les votants sont des personnes d’important statut, n’importe quel citoyen de l’Empire humain peut-être élu, peu importe son origine sociale ou ethnique. Lors de l’élection, une Autorité Ducale doit venir voter en personne sauf impossibilité afin de réunir les dirigeants à la capitale ; chacun vote une fois pour chaque siège du conseil. Il n’y a pas de limite au nombre de fois où un Magistrat peut-être réélu.
Supervisé par la Chambre Impérial, le Conseil Administratif est une sorte de Sénat aux mains du pouvoir. Il a une autorité sur les organismes gouvernementaux n’étant pas sous l’autorité directe de l’Empereur, comme la Magicae Cohortis.

Ordre Haynailique: La religion principale de l’Empire. L’Ordre est un organisme ne répondant qu’à l’Empereur, dont la mission est de propager la croyance en Haynailia, l’éducation, et préserver les lois de la Paix Religieuse. L’inquisition a été placée sous l’autorité de l’Ordre Haynailique après la diminution de ses pouvoirs, et est à présent le bras armé de l’Église contre les monstres et les hérétiques. Il est dirigé par quatre Cardinaux.

Armée Impériale : Armée de l’Empire sous l’autorité directe de l’Empereur, dirigée par des hauts généraux de son choix. Elle s’étend sous tout le contenu, et maintient l’autorité de l’empire et le respect de ses lois. Chaque duché doit également faire participer un certain nombre minimum de citoyens à un service militaire au sein de l’armée impériale. Il y a un appel tout les deux ans concernant les jeunes de 16 à 20 ans, néanmoins le nombre exact d’individus demandés varie selon les duchés, chacun n’ayant pas la même densité en population. C’est le Conseil Administratif qui fixe le chiffre. En somme, si le nombre de volontaire est insuffisant, le gouvernement choisira aléatoirement des individus aptes.


Lois importantes notables :



Paix impériale :
-Tout acte de rébellion envers l’autorité impériale ou de tentative de destruction de l’ordre public de l’Empire, exercé ou motivé par un individu disposant de responsabilités au sein d’un gouvernement, sera considéré comme un acte de haute trahison et puni de mort.
-Les initiatives personnelles d’une autorité faisant partie de l’empire contre une force armée appartenant à une autre autorité officielle sont proscrites, et l’Armée impériale doit-être prévenue de toute manœuvre de répression. Si l’autorité décide d’agir par urgence ou de façon défensive, et que le Conseil Administratif impérial la juge non fautive, elle sera reconnue comme ayant été dans son bon droit.
-Une entrave à la Paix impériale peut conduire à la destitution de l’autorité en question, selon les vœux de sa majesté impériale.
-Toute formation d’un groupe armé de plus d’un millier d’hommes doit être renseignée au gouvernement central qui jugera de la légitimité d’une telle formation. Si l’existence de l’armée est considérée comme une offense, et refuse de se dissoudre, une répression sera exercée sur le champ. Ceci signifie que tout groupe de mercenaire excédant un millier d’hommes devra se déclarer à l’empire en envoyant un représentant officiel, et en décrivant dans le détail la nature des activités de la Guilde.
-Seule l’armée impériale est autorisée à engager plus de cent mercenaires dans le cadre d’une activité militaire. Toute guilde acceptant un travail transgressant cette loi est susceptible de dissolution forcée.

Termes commerciaux de l’Empire :

-Une charte du libre échange dans l’Empire dicte les objets dont le commerce doit être permis sur tout le continent, ainsi que certains termes d’échange et de prix.  Tant que cette charte est respectée, chaque territoire sous une autorité Ducale ou équivalent peut établir des lois commerciales spécifiques à sa région. Cette charte est fréquemment mise à jour par le Conseil Administratif de l’Empire.
-Pareillement, la charte liste un certain nombre de produits illégaux dans l’intégralité de l’Empire. S’ils varient, les principales cibles de la charte sont des artefacts magiques et des drogues jugées dangereuses.
-La monnaie officielle de l’empire est l’Aiglon. Toutes les autres monnaies conservent leur valeur, la valeur de l’argent étant estimée par sa teneur en métal précieux, néanmoins l’Aiglon est considéré comme le modèle officiel, et il s’exporte dans tout l’empire.

Communautés magiques :
-Les restrictions sur l’usage de la magie seront appliquées à tout l’empire. Cela signifie que des actes comme l’utilisation de la magie à but armé, la possession d’un laboratoire ou la vente d’objets magiques nécessiteront des documents officiels d’un organisme magique local dont l’autorité est reconnue par la Magicae Cohortis.
-Les lois de la Magicae Cohortis, notamment sur la prohibition de la nécromancie, s’appliqueront sur tout le continent.

Paix Religieuse :
-Religion polythéiste, le culte impérial ne force aucune province de l’Empire à considérer l’Empereur Dieu comme le dieu central de son panthéon. Néanmoins, son existence et sa nature divine doivent être reconnues.
-Lors de l’unification du continent, les Cardinaux rédigèrent une liste des dieux considérés comme dangereux et maléfiques. Cette liste doit être respectée, sous peine d’être considéré comme un hérétique nocif à l’Empire.
-Tant qu’un membre d’un culte respecte les principes de la paix religieuse, le prosélytisme est une pratique légale qui ne peut être interdite par le seigneur locale.





Après la réforme de 1869
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[Organisme Gouvernemental] Le Gouvernement Impérial. Empty Re: [Organisme Gouvernemental] Le Gouvernement Impérial.

Message par DALOKA Jeu 8 Sep - 19:35

Situation de 1868 à 1872:
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Dernière édition par DALOKA le Mar 19 Nov - 14:40, édité 5 fois
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