[Culture]Jugements à Haynailia

Ce sujet expliquera un peu comment fonctionne les tribunaux et les condamnations dans l'empire d'Haynailia. Je n'ai naturellement pas le courage de faire un livre de loi, mais par la même occasion cela pourra vous en donner une petite idée.

Etre jugé.

Plusieurs choses peuvent amener le citoyen haynailien lambda à se faire juger. Pour faire court, tout ce qui peut-être considéré comme offense grave à autrui, l'ordre public, ou à son seigneur, est punissable.
Pour les fautes d'envergure uniquement locales, soit le Baron local, soit son régent, soit un juge local assigné aux villages alentours, sera averti(il arrive que Baron et Juge travaillent ensembles sur un même jugement). Les concernés sont amenés devant ce dernier et s'expliquent, et ce dernier applique alors les jugements et sanctions. Le Baron peut si il le désire être épaulé de plusieurs conseillers, et appeler des témoins parmi ses sujets.

Si l'affaire dépasse le cadre local, c'est autre chose. On considère qu'elle surpasse le cadre local en cas d'outrage grave à l’État, outrage grave à une personne de haut rang, ou bien outrage grave à une multitude de personne. Un outrage grave à l’État peut être symbolisé par une organisation d'attaque armée ou la complicité avec cette dernière, par exemple. L'outrage à la multitude ou a un individu de haut rang est généralement une grave humiliation (exemple : viol) ou la tentative d'atteinte à l'intégrité physique. Mais si ce n'est effectué que sur une ou quelques personne du peuple, on considère que l'affaire peut rester locale. L'outrage grave à un individu important risque de poser des problèmes diplomatiques si il n'est pas réglé dans la forme convenue. Si l'affaire est jugée également trop complexe, le Baron peut la reléguer au tribunal de cité mais cela est exceptionnel.

Si l'affaire dépasse le cadre local, la personne accusée est conduite par des miliciens, chargés de faire régner l'ordre public dans les villages et les cité, au tribunal de la cité servant de capitale au comté. Là, un tribunal dont les membres furent sélectionné par le comte se chargera de l'affaire. Exceptionnellement, le comte peut diriger le tribunal si il le désire, ou bien il peut lui être demandé par le Baron de le faire (il peut bien sur refuser).

Si une personne de haut rang est jugée, cela est toujours à un tribunal. Les comtes et vicomtes eux, sont jugés au tribunal impérial de Gahartelle. L'accord de l'Empereur est nécessaire pour juger un comte.

A noter que à Haynailia, la justice populaire est mal vue. On considère que juger n'est pas le rôle du peuple (L'Empire a aboli la lapidation vers ses débuts). On peut ainsi potentiellement être accusé pour vengeance ou justice par soi même.

Les jugements

Excuses ou fouet 

Pour une faute mineure et locale, l'accusé jugé coupable doit présenter à genoux ses excuses à la personne outragée et à la personne qui fut responsable de son jugement. Si il a menti pendant son jugement, il sera fouetté de manière proportionnelle à ses mensonges. Si il refuse de s'excuser, il sera fouetté jusqu'à ce qu'il s'excuse ou que la personne chargée du jugement décide qu'il assez prit de coups. En cas de faute mineure, on attend donc de l'accusé d'être honnête et humble, et si il l'est l'affaire se déroulera sans maux. Si il y a vol ou destruction de biens, un remboursement est bien sur attendu à la victime, remboursement qui sera négocié après le jugement sous l'oeil du responsable.

L'Amende

Si il y a destruction ou vol de biens, et que la personne coupable est reconnue comme apte à payer, un remboursement doit être effectué. Si elle n'est pas apte à le faire, ou bien refuse de payer, elle est envoyée en prison.

La prison

C'est là que l'on va en cas d'offense grave, mais pardonnée. Si l'outrage ne fut pas jugé assez lourd pour mériter la mort, si la reconnaissance des fautes a permit d'adoucir le jugement, ou bien que pour certaines raisons la personne ne peut être mise à mort. La peine de prison va généralement de une à dix ans.  Il n'existe pas de peine au-delà, sauf si le gouvernement ou l'Empereur désire garder la personne en vie car elle est d'importance. Au delà, c'est normalement simplement la peine de mort.

Exil

Plus exceptionnel, l'Exil du comté peut être donné sous ordre du seigneur à la place de l'emprisonnement et est considéré comme acte de clémence et de pardon. L'Exil du pays en revanche, demande décision du conseil impérial ou de l'Empereur.

Mise à mort

Si l'offense grave n'est pas pardonnée ou que la prison ne suffit pas. Les exécution ne sont pas toutes publiques, cela relève purement et simplement de la décision des personnes en charge du jugement. On préfère pour les mises à mort soit la guillotine, soit le bûcher si le crime fait outrage aux dieux ou à au moins quatre serments de l'Haynailien.


Condamnation à l'oubli

Pratique d'origine Alefridienne réservée aux personnes importantes. C'est le plus grand jugement qui puisse être donné, et il y en a à peine un par siècle. Il s'agit de personnes dont les actes furent si odieux que l'on a décidé d'effacer ces derniers de l'histoire, tout comme le nom du concerné. Dans l'histoire impériale, elle ne fut utilisée que deux fois. La Condamnation à l'oubli ne peut être donnée que part l'Empereur.


Cas particuliers


Prise Inquisitoriale

L'Inquisition peut décider de prendre en charge un accusé, ce sans jugement au préalable. Ce qui se passe ensuite n'est plus du ressort des seigneurs. Seul l'Empereur peut annuler une prise inquisitoriale.

Jugement d'un Criminel Thaumaturge

Les jugements de mages ne sont jamais organisés de manière classique, sauf ordre exceptionnel. C'est en effet la Magicae Cohortis qui s'en occupe.

Imperatus

L'Empereur peut quand il le désire, condamner quelqu'un peu importe son rang. L'Imperatus est toujours accompagné d'un justificatif, sans quoi on peut le considérer comme caduc. Cependant, si le justificatif est présent, l'Imperatus ne peut-être contesté. Le problème de l'Imperatus est qu'il nuit grandement à la réputation de l'Empereur si le justificatif n'est pas crédible. En vérité, les dirigeants évitent d'abuser de ce droit.

La bénédiction impériale

Elle fonctionne comme l'Imperatus, mais sert à gracier quelqu'un. Dans la majorité des cas cependant, la personne est exilée de l'Empire.