Chevaliers de l'Eclipse
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[Organisme Gouvernemental] Institutions Waiennes

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Message par Gemstone Sam 1 Juin - 19:58

Depuis la conquête impériale, l’Edict de Rivendoc de 1872 révoque la Constitution Fédérale, la Proclamation des Droits Eclipséens et de manière générale l’existance de la Fédération Waienne. Toutefois, pour gouverner cette nouvelle province, l’Empire a décidé de garder et d’adapter certaines institutions pré-existantes.

Symbolisme :
La capitale est déplacée à Rivendoc. De manière générale Childil était un emblême de la Waienne révolutionnaire et fédérale, on cherche donc à l’éviter.
Pour noyer l’identité culturelle, les noms sont changés. La province est appellée le Duché d’Endoc, d’après le fleuve qui le traverse. Le nord, comprenant le lac d’Ulyme, est rattaché à des provinces du cœur d’Haynaillia, et n’est plus géré dans le Duché d’Endoc.
Dans le parler courant, les noms nouveaux sont peu utilisés. Mais dans les écrits officiels, on parle des Endoccils du Duché d’Endoc.

Gouverneur :
Le titre de Gouverneur d’Endoc est décerné directement par l’Empereur, et n’est pas compté comme un titre de noblesse. Par conséquent, il n’est pas héréditaire. Le Gouverneur d’Endoc jouit toutefois de tout le pouvoir impérial que procure ce titre ducal.

Il possède entre autres un droit de véto sur toute décision législative et juridique.

Gouvernement :
Les membres du gouvernement sont désignés par le Gouverneur. Généralement, il s’agit de bourgeois influents de la société waienne. Ceux-ci sont au nombre de 22. S’ils occupent chacun une fonction spécifique (ex : trésorier, préposé à la justice), ils possèdent le même droit de vote lors des décisions du gouvernement.
Le gouvernement promulgue les lois ducales. Le gouverneur possède le 23ème vote.

Consultoire :
Le système législatif et juridique des Potences est dissipé. Ces lieux sont toujours utilisés pour les exécutions, contre les ennemis de l’Empire cette fois. Les cadavres des coupables de félonie sont arborés à la vue de tous, à l’entrée des consultoires.

En revanche, pour éviter l’expression sauvage de cette population si opiniâtre, un système de consultoires est mis en place. Un cadre très strict permet à n’importe qui d’exprimer ses problèmes et demandes à un doléancier assermenté. Cela se passe sous le regard d’un garde, cependant le doléancier et le visiteur restent séparés d’une cloison.
Le doléancier couche sur papier toutes les demandes du visiteur. Celles-ci sont ensuite triées, stockées et archivées. Une fois par mois, le doléancier local doit écrire un rapport de doléances qu’il enverra à la capitale, vers le doléancier ducal. Celui-ci compile ensuite tous les rapports dans un rapport trimestriel, qui sera lu par le Gouverneur.

N’importe quelle personne ayant étudié l’administration pendant 3 ans à une université impériale peut devenir doléancier. C’est généralement des locaux.

Le doléancier local a droit d’assister et de coucher sur papier n’importe quelle prise de décision du duché, mais doit se plier à la date et le lieu choisis par les décisionnaires. S’il est présent, les doléances du peuple devront être exprimées et entendues.

Le doléancier général est réputé pouvoir demander une audience avec l’Empereur, pour peu que le gouverneur valide la demande.

Ce système est surtout consultatoire et a assez peu de moyens d’interférer sur le pouvoir. S’il s’estime trop ignoré, il peut théoriquement requérir à la justice impériale pour rééxaminer une décision, ce qui en reporte la date d’application.

Justice ducale :
Les décisions de justice sont publiques, mais dans le lieu clôt des consultoires. Le nombre de personnes du public est rigoureusement limité. Le doléancier local est généralement présent pour exprimer les doléances du peuple.

Le juge peut être n’importe quelle personne ayant étudié le droit pendant plus de 5 ans, et ayant l’assermentation impériale de juge. Généralement c’est des ressortissants impériaux. Il peut escalader l’affaire à la justice impériale s’il le juge nécessaire.

Justice impériale :
Ne peuvent interférer dans les affaires du duché que des personnes d’un rang supérieur ou égal au gouverneur. En revanche, les affaires juridiques impliquant un noble haynaillien sont

considérées comme de l’ordre de la justice impériale, et se font sur le territoire haynaillien selon la loi haynaillienne.

Système avant 1872:


Dernière édition par Gemstone le Dim 1 Déc - 16:57, édité 1 fois
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Message par Gemstone Mer 12 Aoû - 14:35

Les rôles majeurs à pouvoir sont :

- Le Grand Diplomate, qui gère toute la diplomatie. Il ne peut décider de commencer ou d'arrêter une guerre sans l'aval de l'assemblée, mais est libre pour tout traité d'importance moindre avec les puissances étrangères. Il siège depuis la Capitale Impériale, Gahartelle.
- Le Logisticien Militaire, ne dirige pas les armées, membre subordonné à l'Armée Impériale.
- Le Trésorier, gère le budget de l'état. Il a en général une vingtaine de subordonnés à différents sous-secteurs. Il jouit d'une grande puissance, car il faut passer par sa signature pour obtenir des fonds fédéraux.
- Le Logisticien Civil, surveille essentiellement le commerce, l'artisanat ainsi que l'agriculture. Il est à l'origine du calcul de l'imposition, qui est généralement modifié par chaque nouveau ministre.
- Le Juge Politique, qui a beaucoup de marge de manoeuvre pour faire évoluer les textes de loi. Est autorisé à gracier des condamnations à mort.
- L'Eveque Ducal, gère les institutions religieuses et éducatives du duché. Là où l'école fédérale visait un enseignement porté sur l'histoire et le nationalisme, l'église impériale cherche plutôt l'enseignement religieux et littéraire.


Quelques postes secondaires connus :
- Le Chevalier Fauconnal. Titre très symbolique et honorifique, qui détient quelques pouvoirs secondaires garantissant la pérennité des traditions militaires. Il peut en avoir plusieurs. Ils sont souvent utilisés comme émissaires vers Nurenuil. Depuis 1872, titre déplacé dans l'armée Impériale.
- Le Logisticien Maritime, gérant la flotte militaire et les comptoirs commerciaux marins..
- L'Archimage Ducal, qui n'a souvent d'archimage que le nom. Envoyé d'Axaques. Il gère les rares instances ducales de mage, et les travaux d'érudits du gouvernement en général.

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